MENTIONS LÉGALES - Ma vie, mon roman

MENTIONS LÉGALES

MENTIONS LÉGALES

Conformément à l’article n°6 de la Loi n°2004-575 du 21 Juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique et à  la directive européenne 2000/31/CE du 8 juin 2000 sur le commerce électronique. Vous avez accès aux informations suivantes.

1.   Editeur du Site

Globales Activités Eco-Durables

N° de SIREN: 901230508

N° SIRET : 90123050800011
N° TI : 227 831740451 6

Adresse postale

1 rue de l’église 02860 Bièvres,

Téléphone : 06 10 31 88 52
Courriel : globalesactivites02@yahoo.com
Site Web : www.maviemonroman.com

Hébergement

Ce site est hébergé par la société OVH, SAS, société de droit Français, élisant domicile 2 rue Kellermann 59100 Roubaix, inscrite
au RCS de LILLE METROPOLE sous le numéro B 424 761 419, représentée par Mr KLABA gérant, ci- après dénommée SAS OVH,

 

  1. Nos Valeurs et nos engagements
  1. Pour notre environnement : insuffler au cœur de nos pratiques une conscience écologique pour la protection de la planète, de la faune et de la flore.
  2. Pour nos territoires : favoriser dans un esprit écologique et de solidarité les commerces de proximité et les filières courtes, favoriser les filières françaises, le « fabriqué en France ».
  3. Pour nos salariés et partenaires : mettre l’humain au cœur de l’économie.
  4.  Pour nos clients :  Proposer des biens et services responsables, fiables et conformes à leurs besoins.
  5. Plus largement, nous nous reconnaissons dans les valeurs de l’économie sociale et solidaire et nous nous engageons à verser une part à une association de défense de l’environnement ou de promotion de justice sociale.

Cette part sera de 1% du bénéfice annuel de la société entre 50 000 et 100 000 euros.

La stratégie de GAED est une constante recherche d’équilibre entre la viabilité financière de l’entreprise et ces valeurs.

  1. Propriété intellectuelle 

Tout le contenu  de  ce site  incluant, de façon non limitative, les graphismes, images, textes, vidéos, animations, sons, logos, gifs et icônes ainsi que leur mise en forme sont la propriété exclusive de l’entreprise Globales Activités Eco Durables (GAED)  à l’exception des marques, logos ou contenus appartenant à d’autres sociétés partenaires ou auteurs.

Toute reproduction, distribution, modification, adaptation, retransmission ou publication, même partielle, de ces différents éléments est strictement interdite sans l’accord exprès par écrit  de l’entreprise Globales Activités Eco Durables (GAED) Cette représentation ou reproduction, par quelque procédé que ce soit, constitue une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle. Le non-respect de cette interdiction constitue une contrefaçon pouvant engager la responsabilité civile et pénale du contrefacteur. En outre, les propriétaires des Contenus copiés pourraient intenter une action en justice à votre encontre.

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